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Au mois de mai 1948, se réunissent à La Haye, sous la présidence de Winston Churchill, divers mouvements proeuropéens désireux de promouvoir l’unification de l’Europe, qui sort tout juste de la seconde guerre mondiale.

Dans la foulée de ce congrès, l’Europe verra se créer le Conseil de l’Europe et la Cour européenne des Droits de l’Homme. Cependant, les vœux d’intégration européenne ne sont que très partiellement pris en compte dans ces nouvelles institutions. Afin d’y apporter une réponse, Jean Monnet, Commissaire au plan, travaille à la mise en commun du charbon et de l’acier des pays de l’Europe de l’ouest, pensant que cette unification de ces deux secteurs primordiaux de l’économie européenne entraînera la partie occidentale du continent vers la création d’Etats-Unis d’Europe.

Robert Schuman, ministre des affaires étrangères, rend publique, le 9 mai 1950, ce projet de Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier ( CECA ), auquel adhèrent, outre la France, l’Allemagne, l’Italie et les trois pays du Benelux ( Belgique, Pays-bas et Luxembourg ), par le traité de Paris d’avril 1950. Plus qu’un projet d’intégration, la CECA, par sa mise en commun de production de produits stratégiques, est le symbole de la volonté de paix de la France et de l’Allemagne.

Par son système d’inspiration fédérale, la CECA permet la suppression des droits de douane et des restrictions à la libre circulation des produits. Grâce à la CECA, l’Europe voit se dessiner devant elle une voie qui doit la mener à une intégration encore plus poussée. L’échec de la Communauté Européenne de Défense mettra fin à l’ambition d’y parvenir rapidement. Le traité instituant la création de la CED, initiative en grande partie française, visant à répondre à la volonté de réarmement allemand, est rejeté par cette même France, suite à l’alliance des Gaullistes et des Communistes.

Cet échec marque un coup d’arrêt à l’intégration européenne par les voies politiques et militaires. L’ultime espoir reste la voie économique.

C’est alors qu’émerge l’idée de la création d’un marché commun aux six pays membres de la CECA. Jean Monnet, créateur de cette dernière, n’y est guère favorable et lui préfère la mise en commun des capacités nucléaires civiles, ainsi qu’une approche non globale des moyens économiques.

Cependant, convaincu de la nécessité de la relance européenne, Jean Monnet se retourne vers le ministre belge des affaires étrangères, Paul-Henri Spaak, qui préparera dans cette optique un mémorandum, avec les deux autres pays du Benelux.

C’est à Messine, que le conseil des ministres des affaires étrangères de la CECA se réunit afin d’étudier l’initiative du Benelux. L’Allemagne et l’Italie ont aussi préparé, chacune, un projet d’union économique. Le gouvernement français, quelque peu en retrait sur ce projet, est cependant conscient que la France a déjà fait échouer la CED, se montre ouvert aux propositions de ces voisins. Les ministres confient à un comité intergouvernemental le soin d’étudier toutes les options possibles visant à la création d’un marché commun européen.

Ce comité rend son rapport en avril 1956 en constatant que seule l’union économique des pays d’Europe peut répondre aux défis du monde issu de la seconde guerre mondiale. Il recommande le démantèlement des barrières douanières entre les six membres. Le rapport, qui propose deux voies distinctes de développement, le Marché Commun et la Communauté Européenne de l’Atome, est adopté en mai 1956 par les six ministres des affaires étrangères.

Il servira de base aux négociations qui aboutiront à la signature des traités de Rome, dix mois plus tard.

La cérémonie aura lieu au Capitole, dans la salle des Horaces et des Curiaces. Un lieu lourd de symboles pour la signature de traités entre ennemis d’hier.

 

Maurice Faure sera, avec Christian Pineau, le signataire pour la France, de ces traités. Il fut le chef de la délégation française durant la négociation des traités de Rome.

Christophe Francois

Président PRG77

publié dans : radical-de-gauche-77 par fédérationprg77
Samedi 24 mars 2007
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